Le rapport d’activité académique (voir pièce jointe).

Bulletin rapport d’activité

Le rapport d’activité national.

C’est un vote qui intervient tous les deux ans, il porte sur l’activité nationale et académique du SNES. Vous trouverez dans cet
envoi le matériel nécessaire pour le vote national et le vote académique. Ces votes ont lieu à bulletins secrets sous la responsabilité
de la section syndicale d’établissement. Au S.N.E.S., un adhérent égale une voix ; c’est indispensable pour le fonctionnement
démocratique du syndicat, pour la transparence et l’efficacité de celui-ci. Cela nécessite un travail militant réel dans
les établissements, il en vaut la peine.

Le secrétariat académique a décidé en accord avec le calendrier national d’ouvrir ces votes

du lundi 3 février au vendredi 21 février inclus

Le dépouillement de ces votes aura lieu à la section académique le MARDI 11 mars 2014 à partir de
14 h 30 ; aussi, les résultats devront être parvenus à la section académique le même jour à 14 h 00 au plus
tard.

Aussi, nous vous demandons de dépouiller les votes dès la fin du scrutin et de nous adresser les résultats (résultats
et listes d’émargement) aussitôt en affranchissant le courrier au tarif urgent. Vous pouvez utiliser l’enveloppe T
jointe, si l’envoi ne dépasse pas 20 grammes (3 feuilles et demi).
Chaque adhérent a reçu, à son domicile, le bulletin académique spécial congrès contenant le rapport d’activité académique
et le rapport financier académique. Le rapport national d’activité et le rapport financier national sont dans
le supplément à l’U.S. n° 737 du 21 décembre 2013, si vous ne l’avez plus il est toujours possible de le consulter
ou de le télécharger sur le site du SNES national avec vos n° d’adhérents.

* QUI VOTE ?

Tous les syndiqués à jour de leur cotisation ou ayant opté pour le renouvellement automatique.
Les militants de la section d’établissement doivent être vigilants lors de l’établissement de la liste électorale.
Attention : tout vote de collègue non à jour de sa cotisation est susceptible d’entraîner l’annulation totale
des votes de l’établissement. Il faut donc que chaque section d’établissement fasse parvenir les dernières cotisations
en sa possession à la section académique le 21 Février au plus tard.

* COMMENT S’OPÈRE LE VOTE ?

Le vote est individuel et secret.

Chaque syndiqué a 4 cases à cocher sur le bulletin de vote :

 1 sur le rapport d’activité national - 1 sur le rapport financier national.

 1 sur le rapport d’activité académique - 1 sur le rapport financier académique.

Pour simplifier le vote, il n’y a qu’un seul bulletin de vote.

Chaque vote s’opère sous double enveloppe (à fournir) :

 enveloppe intérieure contenant le bulletin de vote,

 enveloppe extérieure cachetée portant le NOM et la SIGNATURE du VOTANT.

En même temps qu’il votera, le syndiqué signera la liste d’émargement.

ATTENTION ! Il y a une seule liste d’émargement pour les deux votes.

* VOTES PAR CORRESPONDANCE ( collègues malades, en congé ... ) :

La section d’établissement doit leur faire parvenir le matériel de vote. Leur vote se fait sous double enveloppe ( cf.
précédemment ) et doit être posté dans une 3e enveloppe adressée au S1. Les enveloppes du vote par correspondance
seront jointes au PV de dépouillement.
Le S3 organise par ailleurs le vote des isolés (établissements où le nombre de syndiqués est inférieur ou égal
à 4) et des retraités, il envoie le matériel de vote.
N.B. : à votre demande, l’équipe académique peut animer une réunion dans votre S1 dans le cadre de la préparation du congrès
et des votes sur l’activité du SNES.