23 juin 2016

Le SNES académique - Les sections départementales

CTSD Marne du 17 juin 2016

Le CTSD commence par une déclaration liminaire du SNES-FSU. Aucune autre formation syndicale n’ajoute de déclaration. (voir en pièce-jointe)
Monsieur l’Inspecteur d’Académie répond que pour ce qui est des premiers points, il s’agit de sujets nationaux qui relèvent donc du ministère, et ensuite que les services de la DSDEN sont attentifs aux conditions de travail des personnels et prennent en compte les éléments qui leur sont transmis. Au sujet des primo-arrivants, la DSDEN a vu une augmentation du nombre d’arrivées qui a tendance à se stabiliser depuis deux années, ce qui a entraîné la création de structures adaptées mais qui sont déjà complètes et l’accueil des MIE se fait aussi via les MLDS et dans les lycées. Enfin, la DSDEN doit respecter les décisions de justice.
Pour le sujet du jour, les aménagements et ajustements de compléments de service ont lieu tout au long de l’année scolaire dans le Secondaire, donc il est à prendre en compte que les situations vont encore évoluer.

Lors de l’étude des dossiers concernant le Premier Degré, il nous est indiqué que quatre sections ULIS seront ouvertes en collège à la rentrée.

L’étude des dossiers concernant le Second Degré commence avec l’annonce des ajustements en collège pour la rentrée :
 Ouverture d’une classe de 6e à Fagnières et à Mareuil le Port
 Fermeture d’une classe de 6e à Saint-Memmie et à Terres Rouges, Epernay
 Fermeture d’une classe de 6e à Esternay mais ouverture d’une classe de 3e
 Fermeture d’une classe de 6e à Schuman, Reims mais ouverture d’une classe de 5e
 Fermeture d’une classe de 3e à Suippes mais ouverture d’une classe de 6e
 Ouverture d’une classe de 4e à Bazancourt, à Perrot d’Ablancourt, Châlons, et à Trois Fontaines, Reims
 Ouverture d’une classe de 3e à Frignicourt et Victor Duruy, Châlons
 Ouverture d’une SEGPA en 6e et 5e à Cote Legris, Epernay
 Fermeture d’une SEGPA en 3e à Les Indes, Vitry le François
Soit au total 11 ouvertures de divisions pour 6 fermetures.

Ensuite a lieu l’étude des BMP et Compléments de Service.
Nous demandons des précisions et confirmations pour 55 situations qui nous ont interpelés lors de l’analyse des documents transmis pour préparer le CTSD. Nous avons intégré les réponses dans le fichier des BMP que nous mettons en ligne pour le mouvement des TZR.
Ensuite nous défendons les situations que nos collègues syndiqués nous avaient signalées.
En réponse à toutes, les services du rectorat et de la DSDEN nous assurent se rapprocher des CE pour suivre l’évolution des situations.

Nous demandons une audience auprès de Monsieur l’Inspecteur d’Académie pour traiter du cas des primo-arrivants en étant accompagnés de professeurs membres du réseau éducation sans frontières (RESF).
Monsieur l’Inspecteur d’Académie répond qu’il est prêt à recevoir cette délégation sur rendez-vous.

Nous avons ensuite rappelé des situations inquiétantes de collèges en demandant à notre hiérarchie d’intervenir pour garantir la bonne santé mentale et physique de tous. Plus particulièrement pour une situation urgente, nous demandons qu’une enquête du CHSCTD soit menée avant la fin de cette année scolaire. Monsieur l’Inspecteur d’Académie répond qu’il ne peut décider seul dans ce cas mais qu’il est sensible à la situation.

Nous dénonçons ensuite certaines situations ubuesques dues à certaines modifications de la carte scolaire.

Nous demandons si les effectifs à 25 élèves maximum par classe en moyenne seront maintenus encore également à la rentrée 2017 pour les établissements sortis de REP ?
Monsieur l’Inspecteur d’Académie répond que l’engagement sur 3 ans a été pris, et il est prévu de le respecter si rien ne change.

Nous demandons enfin si chaque établissement à des dotations suffisantes pour acheter des nouveaux manuels, ainsi que les modalités de dépense de ces dotations fléchées.
Monsieur l’Inspecteur d’Académie répond que cela n’entre pas forcément dans la compétence du CTSD.

A noter que les représentants du SNES, seuls, sont intervenus lors de ce CTSD pour le second degré.